Mentions Légales
Conformément aux dispositions de l’article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite LCEN, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du présent site Internet les mentions légales suivantes :
Éditeur du site
Le site ffm46.fr est édité par La Fédération Française des Motards en Colère, antenne du Lot, association régie par les dispositions de la loi du 1er juillet 1901, ayant son siège statutaire au Maison des associations – Place Bessières à Cahors (46000).
Adresse e-mail : ffmc46@ffmc.fr
Tel. : 0652503849
Directeur de publication
Le directeur de publication est Monsieur Jean-Louis Daillon, coordinateur.
Hébergeur du site
OVH SAS
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Directeur de la publication : Michel Paulin